Marque expirée - Marque en non vigueur

Au pays des Confitures
S.A. BAHADOURIAN

Numéro de dépôt :
3383485
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2015
Au pays des Confitures de BAHADOURIAN

Présentation de la marque Au pays des Confitures

Déposée le 3 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) BAHADOURIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Au pays des Confitures »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAHADOURIAN domicilié(e) 20 Rue VILLEROY,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 583 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A BAHADOURIAN Monsieur Armand BAHADOURIAN domicilié(e) 20 Rue VILLEROY,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au pays des Confitures est expirée depuis le 3 octobre 2015.

BAHADOURIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES D'ANOUCHE , L'apéro des bobos , LE POT DU CHEF LYON HALLES PAUL BOCUSE , Le pot de Lyon Pot du chef


S.A. BAHADOURIAN - 20 Rue VILLEROY,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 343583464


S.A BAHADOURIAN Monsieur Armand BAHADOURIAN - 20 Rue VILLEROY,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers huile et graisses comestible. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait predomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, produits pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bieres ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.